MENTIONS LÉGALES
PREPA-CCC
SAS au capital de 3 000 €
Siège social :
121 Quai de Valmy
Tel :
mail : [email protected]
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION (WEBMASTER)
Rémi Chautard
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’intégralité de ce site est la propriété exclusive de PREPA-CCC et est protégée par les droits de propriété intellectuelle. L’utilisateur ne peut aucunement reproduire, copier, distribuer, traduire, adapter ou utiliser le contenu, même partiel, de ce site sans avoir obtenu au préalable l’accord écrit du Directeur de la publication ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
RESPONSABILITÉ
PREPA-CCC met tout en œuvre pour garantir l’accès permanent à son site et offrir à ses utilisateurs des informations disponibles et exactes. Elle ne saurait néanmoins être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs, coquilles ou omissions présentes, ainsi que d'une interruption ou d’une limitation d’accès aux informations contenues sur son site. L'utilisateur accède à ce site et utilise les informations qui y sont présentes sous sa responsabilité exclusive. PREPA-CCC ne pourra ainsi être tenue responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de son site. Elle décline également toute responsabilité quant au contenu et à l’utilisation faite des sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec elle.
CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations que PREPA-CCC recueille dans le cadre de demandes de renseignements ou d’inscriptions sont traitées avec la plus grande confidentialité. En aucun cas, elles ne sont transmises à des tiers à des fins commerciales.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 23 janvier 2006, relative à l'informatique et aux libertés, vous disposez d’un droit d'accès, de modification et de suppression des données nominatives vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez écrire à
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